Sanctions 2ème Division

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#1 12 (13 mars 2013 12:02)

Match ESTREES MONS FC 1 – ENGLEBELMER FR 1, seniors 2ème 

Div. Gr D du 03/03/2013. 

* Le joueur Benoît OMIEL N° 2411368871 du club d’Englebelmer

- Expulsion pour acte de brutalité 

La commission, 

Après étude des pièces versées au dossier, 

Jugeant en première instance, 

Attendu que le joueur Benoît OMIEL du club d’Englebelmer a été exclu pour acte de 

brutalité au cours de la rencontre, 

Par ce motif et en application du Chapitre I – article 1.13. II. Aa du barème des 

sanctions de référence pour les comportements antisportifs,

Décide de sanctionner 

-Le joueur Benoît OMIEL du club d’Englebelmer Quatre (4) matchs de suspension ferme 

dont le match automatique 

Match ALBERT SPORTS 3 – La MONTOYE FC 2, seniors 2ème Div. 

Gr D du 03/03/2013. 

- Dossier Richard FOURNIOUX N° 2490448506 d’Albert Sports 

La commission, 

Après étude des pièces versées au dossier, 

Jugeant en première instance, 

Décide de passer le dossier à l’ordre du jour pour absence de rapport de l’Arbitre.

#2 10 avril 2013 11:36 (10 avril 2013 11:36)

Match BRAY/SOMME AAE 1 – HARGICOURT AS 1, seniors 2ème Div. 

Gr D du 31/03/2013. 

* Match arrêté 

La commission, 

Jugeant en première instance, 

Après avoir pris connaissance des pièces au dossier, 

Décide, 

- De demander un rapport circonstancié à M. Ludovic RAMBOUR, N° 2427604746, 

Dirigeant d’Hargicourt ayant remplacé l’Arbitre officiel suite à sa blessure, 

- De demander un rapport circonstancié à M. Thierry ROLLERO, N° 2427612040, banc 

de touche d’Hargicourt, 

- De demander un rapport circonstancié à M. Patrick LEMOINE, N° 2468313417, Délégué 

de Bray, - De demander un rapport circonstancié à M. Laurent THARSILE, N° 2488324800, banc 

de touche de Bray, 

Match HANGEST en SANTERRE US 1 – VILLERS BRETONNEUX AS 2, 

seniors 2ème Div. Gr D du 31/03/2013. 

* Le joueur Jérôme PAUCHET N° 2410945092 du club de Villers

- Expulsion pour propos (ou gestes) excessifs ou déplacés envers officiel 

La commission, 

Jugeant en première instance, 

Après avoir pris connaissance des pièces au dossier, 

Attendu que le joueur Jérôme PAUCHET a tenu des propos (ou gestes) excessifs ou 

déplacés envers officiel au cours de la rencontre, 

Pour ce motif et en application du chapitre I - article 1.5.A du barème des sanctions de 

référence pour les comportements antisportifs, 

Sont constitutifs de propos (ou gestes) excessifs ou déplacés, les remarques, paroles, gestes 

exagérés, hors contexte, ou dépassant la mesure. 

Attendu par ailleurs que l’intéressé était précédemment sous le coup de deux (2) 

avertissements confirmés dans un délai inférieur à trois mois, 

La Commission décide, 

- De suspendre M. Jérôme PAUCHET du club de Villers pour Deux (2) matchs dont Un 

(1) par révocation du sursis automatique compris et inflige une amende de 17 €uros au 

club,

#3 14 mai 2013 16:53 (14 mai 2013 16:53)

Match AS VILLERS BRETONNEUX 2 – FC ESTREES MONS, 2ème Division D du

21/04/2013

Réserves de VILLERS BRETONNEUX sur la qualification et la participation du joueur BOU OUDAD

Mohammed dont la licence a été enregistrée à la Ligue le 21/03/2013, recevables en la forme. Sur le fond il

s’avère que ce joueur peut pratiquer en équipe de série inférieure à la division supérieure de District

(EXCELLENCE) La commission homologue, délais d’appel écoulés le résultat acquis sur le terrain : VILLERS

BRETONNEUX 2- ESTREES MONS, 0-1. Les droits sont confisqués.

#4 5 novembre 2013 11:51 (5 novembre 2013 11:51)
Match RETHONVILLERS ASBM – VILLERS BRETONNEUX AS 2, seniors 2ème Div. Gr D du 27/10/2013. * le joueur Anthony VILLAIN N° 2428345641 du club de Rethonvillers - Expulsion pour propos blessants, injurieux ou gro ssiers envers joueurs. * le joueur Renaud DEPOORTERE N° 2498316738 du club de Rethonvillers - Exclusion pour acte de brutalité. La commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Attendu que le joueur Anthony VILLAIN du club de Rethonvillers a été exclu pour avoir tenu des propos grossiers envers un adversaire, qua lifiés ainsi en ce qu’ils sont contraires à la bienséance et ont pour but d’insulter la personne v isée, Par ce motif et en application du chapitre I- arti cle 1.7.II.A du barème des sanctions de référence pour les comportements antisportifs, Attendu par ailleurs que l’intéressé était précédem ment sous le coup d’un avertissement confirmé, reçu dans un délai inférieur à 3 mois, Décide de sanctionner : - Le joueur Anthony VILLAIN du club de Rethonvillers pour Trois (3) matchs de suspension ferme dont Un (1) avec sursis automatiqu e compris. Attendu que le joueur Renaud DEPOORTERE du club de Rethonvillers a été exclu pour acte de brutalité au cours de la rencontre Par ce motif et en application du Chapitre I – arti cle 1.13. II. Aa du barème des sanctions de référence pour les comportements anti sportifs, Décide de sanctionner : - Le joueur Renaud DEPOORTERE du club de Rethonvillers Quatre (4) matchs de suspension ferme dont le match automatique

Réponses

A.S.V.B.

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